Mentions Légales

1. Informations sur l'éditeur

Le site externe-brillart.com est édité par :

Brill'Art Communication SARL
Adresse : 44 rue Syrie - 149 E0001H, Tabriquet - Salé, Maroc
Téléphone : +212 6 61 25 63 18
Email : contact@b-artcom.com

2. Directeur de publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de Brill'Art Communication.

3. Hébergement

Ce site est hébergé par :

Le choix de l'hébergeur garantit la disponibilité et la sécurité des données conformément aux normes en vigueur.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de Brill'Art Communication ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Brill'Art Communication.

5. Limitation de responsabilité

Brill'Art Communication ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit marocain. En cas de litige, les tribunaux marocains seront seuls compétents.

7. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@b-artcom.com